Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GOSPEL UNITED TV
Mlle Elodie De Sousa
M. Pierre Battery
M. Joseph Kool Martial

Numéro de dépôt :
4142830
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GOSPEL UNITED TV de Elodie De Sousa

Présentation de la marque GOSPEL UNITED TV

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par mademoiselle Elodie De Sousa, monsieur Pierre Battery, monsieur Joseph Kool Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOSPEL UNITED TV »

Les déposants sont mademoiselle Elodie De Sousa domicilié(e) 5 rue philippe de Metz - 92270 - Bois Colombes - France, monsieur Pierre Battery domicilié(e) 37 rue de charenton - 94140 - Alfortville - France, monsieur Joseph Kool Martial domicilié(e) 31 rue joseph Demaistre - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Elodie De Sousa domicilié(e) 5 rue philippe de Metz - 92270 - Bois Colombes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Elodie De Sousa a également déposé les autres marques suivantes : MINGLE PROD


Mlle Elodie De Sousa - 5 rue philippe de Metz - 92270 - Bois Colombes - France

M. Pierre Battery - 37 rue de charenton - 94140 - Alfortville - France

M. Joseph Kool Martial - 31 rue joseph Demaistre - 75018 - Paris - France


Mlle Elodie De Sousa - 5 rue philippe de Metz - 92270 - Bois Colombes - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 1 août 2016 - Rejet total n°675640 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.